• Titre I : Forme, dénomination,
  siège, durée, objet et moyens
  d'action
• Titre II : Membres de l'association
• Titre III : Administration
• Titre IV : Assemblée générale
• Titre V : Ressources de l'association
• Titre VI : Dissolution et liquidation
• Titre VII : Dispositions générales
• Titre VIII : Formalités

Les statuts du club

Titre VIII - Formalités

Article 25 : Déclaration et publication

Le Comité remplira les formalités de déclaration et de publication prescrites par la loi.

Tous les pouvoirs sont conférés à cet effet au porteur d’un original des présentes.

Le Comité a été ramené à 18 membres par décision de l’Assemblée Générale du 6 juin 2009, après accord de la S.C.C. en date du 2 juin 2009.

Fait à Grenoble, le 02 juillet 2009
LE PRESIDENT SIGNE André GALLET LACHAISE	LE SECRETAIRE GENERAL SIGNE Willy MEISSONNIER

Déclaration en préfecture de l’Isère le 24 juin 2009
Référence de l’Association : 038 10 32 045